Information
⚖️ Mentions légales – Cap Sellerie 2A
Nom de l’entreprise : Cap Sellerie 2A
Statut : Micro-entreprise
Représenté par : Le Capitaine
SIRET : 929 649 259 00017
Siège social : Les Terrasses du parc, Lieudit Pernicaggio, Bât. B1, 20167 Sarrola Carcopino
Email : capsellerie2a@zohomail.eu
TVA non applicable, article 293 B du CGI
📍 Hébergeur du site
Webador – JouwWeb B.V.
Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas
https://www.webador.fr
🔐 Données personnelles
Les informations collectées (nom, email, adresse) sont uniquement utilisées dans le cadre de la relation commerciale (commandes, facturation, envois).
Cap Sellerie 2A s’engage à ne jamais transmettre ces données à des tiers.
Le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données par simple demande à l’adresse email ci-dessus.
⚖ Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents